Les Conditions Générales de Vente sont conclues entre  Marine Derien, artisan immatriculé sous le numéro SIREN 444 178 479, dont le siège est situé au 9 impasse désiré, 92320 Chatillon,  (ci-après désignée le « Vendeur ») d’une part, et toute personne physique  (ci-après désignée le « Client ») désirant acquérir les produits proposés à la vente par le Vendeur sur le site internet www.minederien.net

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Les produits offerts à la vente par le Vendeur (ci-après désignés les « Produits ») sont présentés sur le site et font chacun l’objet d’un descriptif mentionnant leurs caractéristiques essentielles au sens de l’article L. 111-1 du Code de la consommation.

 

Ils sont vendus et livrés dans la limite des stocks disponibles.

 

Les photographies illustrant les Produits sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas un document contractuel.

 

Les Produits étant fabriqués à partir d'objets d’occasion, ils sont susceptibles de présenter des traces, des manques ou des rayures d’usage.

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Le Client a la possibilité de passer sa commande en ligne, à partir du catalogue en ligne pour tout Produit, dans la limite toutefois des stocks disponibles.

À chaque validation définitive de commande, le Vendeur adresse au Client une confirmation de l'acceptation de la commande par courrier électronique. La vente sera considérée comme définitive après paiement de l’intégralité du Prix par le Client.

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Toute commande vaut acceptation du prix, des présentes Conditions Générales de Vente et de la description du Produit.

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Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de 14 jours ouvrables à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander  le remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour qui restent à la charge du Client.

 

Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets.

 

Les produits endommagés ou salis du fait du Client ou incomplets ne sont pas repris.

En cas d'exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, sont remboursés le prix du ou des produit(s) acheté(s) et les frais de livraison sont également remboursés.

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Le contenu du site internet du Vendeur (dessins, photographies, textes etc.) restent la propriété du Vendeur, seul titulaire des droits de propriété intellectuelle sur ce contenu.

 

Le Client s'engage à ne faire aucun usage illicite de ce contenu ; toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon et de faire l’objet de poursuites judiciaires.